Mentions légales

Merci de lire attentivement les modalités d’utilisation du présent site avant d’y naviguer. En accédant à ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions. Conformément à l'article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet https://www.entreprises-delacre.fr sont :

Editeur du Site : James Stone Delacre Ent Delacre - Père & Fils Couvreur

Téléphone : 06 41 53 38 12

Email : entreprisesdelacre0@gmail.com

Adresse de facturation : 6 Avenue Sébastopol, Metz, 57070

Site Web : https://www.entreprises-delacre.fr

Hébergement : OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Site Web : www.ovh.com

Développement : Verycom

Adresse : rue Gustave Nadaud 69007 Lyon

Site Web : www.verycom.fr

Conditions d’utilisation : Ce site https://www.entreprises-delacre.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable. Nous recommandons l'utilisation de navigateurs modernes tels que Internet Explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc. Les mentions légales ont été générées sur le site http://www.generateur-de-mentions-legales.com

James Stone Delacre met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute doit donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Ent Delacre - Père & Fils, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utiles. Ent Delacre - Père & Fils n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, ni des dommages directs ou indirects pouvant en découler.

Cookies : Le site https://www.entreprises-delacre.fr peut-être amené à demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Certaines parties de ce site peuvent ne pas fonctionner sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes : Le site https://www.entreprises-delacre.fr peut contenir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Ent Delacre - Père & Fils n'a aucun contrôle sur ces sites et ressources externes, et ne peut être tenu pour responsable de leur disponibilité ou de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site https://www.entreprises-delacre.fr ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de James Stone Delacre.

Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site https://www.entreprises-delacre.fr, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande. James Stone Delacre se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis : L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur le site https://www.entreprises-delacre.fr. James Stone Delacre s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site, mais ne peut garantir l'exactitude ou l'exhaustivité des informations fournies.

Limitation contractuelle sur les données : Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est mis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse entreprisesdelacre0@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. James Stone Delacre ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Propriété intellectuelle : Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de James Stone Delacre. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de James Stone Delacre.

Déclaration à la CNIL : Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges : Les présentes conditions du site https://www.entreprises-delacre.fr sont régies par les lois françaises et tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles : Vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet https://www.entreprises-delacre.fr. Cependant, dans certains cas, vous devrez peut-être fournir certaines informations telles que votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone pour accéder à certains services. Vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles, mais cela peut vous empêcher d'accéder à certains services du site.